CGV pour réservation et vente de votre futur chiot.
NOUVELLES CONDITIONS
un chiot vous plait ? surtout reflechissez avant !
tout petit il est difficile de choisir
donc, il est possible ,voir conseillé de faire une option ,dans un 1er temps avant de faire la réservation,
Pour sa réservation, un contrat de réservation ( et un contrat de vente) sera établit , individuellement ,
je demande,
des arrhes , pour une somme de 300 EUROS
qui ne vous oblige pas, a prendre le chiot, si vous n en voulez plus . ..... la somme de la réservation ne vous sera
pas rendu! Sauf si motif grave, important et sur justificatif, dans ce cas la on annule la réservation et je vous rend votre versement .
Par contre, si motif pour force majeure,; , et sur présentation d un justificatif, comme par exemple , maladie, long séjour hopital, grave soucis famililale , pandémie... ou autre , donc sur présentation d un justificatif, je m engage a vous rembourser votre réservation, (somme recu) , Si le chiot venait a mourrir ou un soucis de santé, accident ect .. on discute ensemble d une solution a l amiable comme de prendre un autre chiot de la portée (si il y en a de disponible) ou sur une prochaine portée, ou de vous rembourser le montant de votre réservation.
ATTENTION au moment de la réservation par contrat, il sera précisé une date a voir ensemble pour venir prendre le chiot , avec une date butoire que l on fixera ensemble, qui au dela, je prendrai des frais d entretien,et rappel vaccin si le cas échéant à faire.,
si la famille n 'est toujours pas venue le chercher a la date donnée, sans justificatif ( document) valable de leur part , un délais de 15 jours, sera donné par écrit par lettre recommandée avec ar, des réception du courrier . si , toujours rien, la vente sera annulée, et le chiot reproposée a la vente, et les arrhes ne seront pas remboursé, .
PS Une copie de votre pièce est demandée avec le retour du contrat de réservation. ( plus éventuellement un justificatif de dommicile )
L'acompte :
L'acompte est un premier versement sur le prix total d’une vente définitive. Il implique un engagement ferme des deux parties et, par conséquent, l'obligation d'acheter pour le consommateur et celle de fournir la marchandise pour le commerçant. Celui qui change d’avis doit donc exécuter le contrat dans sa totalité c'est-à-dire que, concrètement il doit régler la totalité du chiot
Il n'y a aucune possibilité de dédit . Les contrats signés avec le versement d'un acompte enferment le vendeur et l'acheteur dans un cadre beaucoup plus stricte que dans le cas de versement d'arrhes.
Les arrhes :
Les arrhes représentent une faculté de dédit pour chacune des parties. L’acheteur peut renoncer à son achat en abandonnant les sommes versées de même que le vendeur peut renoncer à la vente en restituant le double des arrhes ce qui met les parties dans la même situation en cas de dédit. Celui qui renonce à l’exécution du contrat n’a pas à se justifier. C'est en quelque sorte le prix du désistement.
Sauf dispositions contraires prévues au contrat, vous les perdez en annulant une commande ou en vous désistant, mais on ne pourra vous contraindre à l'exécution du contrat. Pensez-y. (Bien entendu un accord amiable peut intervenir. Il faut essayer...).